Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du Toit Vert
Directeur de la publication :
Mélanie Hollander 

Éditeur du site :
Studio Signé Bluette / Alpespace
www.signebluette.com

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Informatiques et libertés :

Contenus et information
Toit Vert décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas, Toit Vert, ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou qui seraient en relation avec ce site. De manière générale, Toit Vert décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ce site.

Droits d’auteurs
Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf accord préalable. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

COOKIES Notre site utilise des « cookies » ou témoins de connexion. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site afin d’établir les paramètres de la session durant votre connexion. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

LIENS HYPERTEXTES Le site www.toitvert-moutiers.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Toit Vert n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites, ni des changements ou mise à jour qu’ils peuvent apporter, de leur accessibilité ou des éventuelles collectes de transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Toit Vert autorise la mise en place d’un lien hypertexte uniquement vers la première page du présent site. La création de lien hypertexte vers des pages sous-jacentes est soumise à l’autorisation préalable écrite de Toit Vert.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
Toit Vert se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. Toit Vert ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation des informations et des éléments du site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des éléments et informations. En aucun cas, Toit Vert et les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, délictuelle, ou de toute autre action, de tous dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, ou de tous préjudices, notamment de nature financier ou commercial résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site. Toit Vert ne garantit pas que le logiciel utilisé sur le site, les informations, les applications en ligne, ni les autres services fournis par l’intermédiaire du site ne comportent pas d’erreur et que leur exploitation se fasse sans interruption. Toit Vert ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus.

COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE Tout litige né où à naître sera porté devant les juridictions françaises et sera régi et analysé selon les règles de droit commun de la législation française. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions